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Le SNAFiT
Actualités
- Agenda
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Les dernières informations
- Modification de l’arrêté relatif aux ISS
- Critères rendant des personnes vulnérables au Covid-19
- 2019 Rappel des prochaines CAP
- Action sociale interministériel : des propositions pour une vision à moyen terme
- Attributions de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Attributions de la ministre de la transition écologique
- Attributions du ministre de la mer
- Avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe et de classe exceptionnelle de 1er échelon
- CAP à venir
- CAP TSDD : compte rendu du 4 juin 2020
- CHSCT des DDI du 27 avril 2020
- CHSCT-M : l’UNSA fait des propositions pour améliorer la sécurité des agents des DIR
- CHSCT-M : L’UNSA interpelle la secrétaire générale du MTES
- CHSCT-Ministériel exceptionnel n°6 relatif à la crise sanitaire
- Circulaire du Premier Ministre pour les agents publics de l’État sur le port du masque et le Covid-19
- Concurrence TSDD / TE pour le grade d’ingénieur
- Congés : note de la DGAFP
- Congés imposés : la position de l’UNSA
- Conséquences de la création de l’Office français de la biodiversité (OFB) sur les corps des agents techniques de l’environnement et des techniciens de l’environnement
- Courrier au DRH : Cycle de mobilité et concrétisations de promotions. L’UNSA demande des aménagements
- Covid 19 : ASA et agents vulnérables, précisions
- CTM Budgétaire sur les LDG : 1er Septembre
- CTM du 4 mai 2020 : Déclaration intersyndicale
- CTM du 6 avril : Consignes et guides de la DRH pour les PCA
- Déclaration préalable CAP TSDD
- Déclaration UNSA pour le CT DDI du 10 octobre 2019
- Décret autorisant l’ouverture de concours de déprécarisation d’agents contractuels
- Décret relatif au système d’information et de communication de l’Etat
- Dématérialisation des instances du dialogue social
- Dématérialisation fiche paie
- Démission de M. Jean-Paul DELEVOYE.
- Dérogations possibles au titre de l’absence de danger manifeste pour les bateaux à passagers transportant plus de 12 passagers et pour les engins flottants qui avaient un titre de navigation en cours de validité avant le 30 décembre 2008
- Diffusion de la note de gestion nationale sur l’ordonnance congés du 15/04/2020
- Dispositions concernant les certificats d’économies d’énergie et modalités de contrôle de la délivrance de ces certificats
- DRIEE : une directrice par intérim
- Edouard Philippe présente le plan de déconfinement
- examen professionnel TSPDD
- Exit la Dinsic, voilà la Dinum.
- FAQ V2 : Employeurs et agents, relative à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
- Formulaire d’autodiagnostic
- Gestion des congés durant le confinement
- Gestion des recrutements sur contrat et des renouvellements de contrat durant la période de confinement liée à la lutte contre la propagation du Coronavirus. Note du DRH
- GIPA : Garantie individuelle du pouvoir d’achat
- Indeminité Spécifique de Service (ISS) note de gestion 2019
- Indemnitaire des TSDD : l’Administration aurait-elle des problèmes de calcul ?
- Info Coronavirus : le port du masque peut être imposé par le préfet !
- Intérim des fonctions de directeur de l’Ecole nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE)
- ISS : harmonisation du coefficient de modulation des services de la région Hauts de France
- ISS et PSR : l’UNSA demande l’actualisation des textes
- La Direction des Ressources Humaines (DRH) du MEEM vient de trahir ses TSDD !
- La mobilité, une nouvelle entourloupe de la DRH en préparation
- Le conseil scientifique publie son avis sur le déconfinement
- Le nombre de postes offerts au titre de l’examen professionnalisé réservé aux agents non titulaires pour l’accès au grade de TSPDD est fixé à 92
- Le nombre de postes offerts au titre du concours réservé aux agents non titulaires pour l’accès au corps interministériel des ITPE est fixé à 755
- Les ministres torpillent le CTM du 9 juillet 2020
- Les résultats du cycle de mobilité 2020-9 sont en ligne ! Partiellement
- Lettre ouverte unitaire aux ministres Borne et Gourault sur les congés et JRTT : contre la stratégie du pire, la solidarité pour principe !
- Liste des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’Etat du 1er et du 2e groupes au sein de l’Institut français des sciences et des technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux
- Liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire
- Liste et nombre des emplois d’ingénieur en chef des travaux publics de l’Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la justice
- Loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19
- Loi sur la déontologie
- L’échéancier de mise en application de la loi de réforme de la fonction publique.
- L’indemnité compensatrice de la CSG sera réévaluée en 2020 pour les agents publics.
- L’ingénierie publique, ADN des MTES-MCTRCT, aux mains des préfets
- Message de l’UNSA FP : Reprise de l’agenda social : l’UNSA exigeante sur les futures instances de dialogue social
- MI et DDI : Consignes sanitaires
- Mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels carrières et rémunérations et à l’avenir de la fonction publique au corps des professeurs techniques de l’enseignement maritime
- Mobilités Saison 2020, épisode 2, Les résultats du cycle de mobilité 2020-9 sont en ligne !
- Modalités d’organisation et de fonctionnement de l’Ecole nationale de la sécurité et de l’administration de la mer.
- Modification de la répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale
- Modification décrets ISS
- Modification du décret n° 84-810 du 30 août 1984 relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires et de l’article R. 1621-12 du code des transports
- Modification du statut particulier du corps des professeurs techniques de l’enseignement maritime en vue de la mise en œuvre du protocole relatif aux parcours professionnels, carrières et rémunérations et à l’avenir de la fonction publique au bénéfice de ces fonctionnaires.
- MTES-MCTRCT : Note de gestion du 8 juin 2020 concernant la prime COVID
- Nombre maximum d’emplois de chef de service et de sous-directeur
- Nombre maximum d’emplois de directeur de projet et d’expert de haut niveau
- Nomination (ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts)
- Nomination au conseil d’administration de l’ENTPE
- Nomination du directeur des affaires financières - M. MOREAU (Vincent)
- Nomination du président du conseil d’administration d’IFP Energies nouvelles - M. CHEVET (Pierre-Franck)
- Nomination Jean-Philippe DENEUVY DREAL (groupe I) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
- Note de gestion ISS 2017
- Note de gestion ISS 2018
- Note de gestion PSR
- Ordre du jour du jour du CTM du 4 mai
- Ouverture d’un concours interne spécial pour l’accès au corps des techniciens de l’environnement
- Ouverture d’un concours professionnel TSCDD pour le corps des TSDD
- Ouverture des inscriptions pour l’examen professionnel d’ITPE au titre de l’année 2021
- Ouverture et nombre de postes offerts pour le recrutement externe par concours dans le grade d’agent d’exploitation principal des travaux publics de l’Etat au ministère de la transition écologique
- Ouverture et nombre de postes offerts pour le recrutement sans concours dans le grade d’agent d’exploitation des travaux publics de l’Etat au ministère de la transition écologique
- Pas de dégel du point d’indice
- Pensez à solliciter vos représentants durant la pandémie
- Petition pour la rénumération des interims
- Port du masque obligatoire à partir du 1er septembre
- Poste de directeur ou de directrice à pourvoir à l’ENTPE
- Prime de Service et de Rendement (PSR) note 2019
- Prime exceptionnelle de 1.000€ le Gouvernement dévoile le dispositif...
- Primes de restructuration de service pour les agents du CEREMA
- Prise en charge des frais de repas des agents visés par un PCA
- Quatrième CITP : cure d’amaigrissement pour le MTES et le MCTRCT !
- Recours au Conseil d’Etat contre la note de gestion relative à la PSR
- Rencontre avec la Ministre : Barbara POMPILI : Mardi 8 Septembre
- Réponse de la Ministre : L’UNSA Fonction Publique avec la CGT, la FSU, FO, la CGC, la FA, la CFTC et Solidaires signent un courrier adressé à La Ministre de la FP
- Report du calendrier des épreuves orales d’admissibilité pour le recrutement de CRDD de classe normale ouvert par arrêté du 29 janvier 2020, à partir du lundi 31 août 2020.
- Report du calendrier des épreuves orales d’admissibilité pour le recrutement de DRDD de deuxième classe ouvert par arrêté du 29 janvier 2020 à partir du lundi 31 août 2020.
- Résultats d’admissibilité CTE & TSE – (concours professionnels)
- Retour du jour de carence suite à la sortie de l’état d’urgence sanitaire
- Réunion modalités de versement de la prime exceptionnelle
- Réunion relative aux lignes directrices de gestion promotion
- Revue de presse : Réforme des retraites (Décembre 2019)
- Revue de presse : Réforme des retraites (Novembre 2019)
- RIE : Abrogation de l’arrêté portant création du service à compétence nationale RIE
- Seconde audioconférence avec Olivier Dussopt : on navigue encore à vue...
- Session 2020 des épreuves du concours externe pour le recrutement des élèves ITPE en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19, le concours ne comporte plus que des épreuves écrites
- Suppression de commissions administratives relevant du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- TÉLÉTRAVAIL : LES PRÉCONISATIONS DE LA CFDT, LA CFTC ET L’UNSA
- Titularisation (ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts)
- Un tarif spécifique pour l’abonnement de train domicile-travail en TER
- Une exigence juste : la reconnaissance élargie du Covid-19 comme maladie professionnelle
- Une FAQ pour vous aider durant cette crise sanitaire
- Une nouvelle présidente du conseil scientifique de l’ADEME
- Une nouvelle secrétaire générale
- Valeur du point d’indice
- SGC
- Les lignes directrices de gestion
Carrière
-
Catégorie A
-
IPEF
- Concours : Recrutement d’IPEF 2020
- Grégoire JOURDAN reste 2 ans de plus expert de haut niveau auprès de la DRH ministérielle concernant l’accompagnement des IPEF
- Réouverture au titre de l’année 2020 du recrutement par voie de sélection professionnelle précédant l’inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
-
ITPE
- Nombre de postes offerts au concours externe sur titres 2020 pour le recrutement d’ITPE
- Emplois d’ICTPE du MTES
- ITPE hors classe : les fonctions et le taux de promotion
- Ouverture de l’examen pro pour le recrutement au titre de l’année 2021 d’ITPE (MAJ)
- CRDD & DRDD
-
IPEF
-
Catégorie B
- Suspension de l’épreuve d’exercice physique pour les candidats inscrits dans la spécialité « navigation, sécurité maritime et gestion de la ressource halieutique et des espaces marin et littoral »
- Concours interne spécial : Technicien(e) de l’environnement
-
TSDD
- Recrutements, avancement et concours
-
Publications
- Arrêté concernant les ex-EF et TSDD CAM à la PFR
- Arrêté fixant le nombre de poste au concours externe de TSPDD Ile de France
- CAP des TSDD 13 & 14 octobre 2015 - Déclaration préalable
- CAP Mobilité des TSDD des 7 & 8 Novembre 2018
- CAP Promotion TSDD - Déclaration préalable
- Examen professionnel 2016 à ITPE
- Flash élection n°2 : CAP des TSDD - Rémunération
- La garantie du pouvoir d’achat reconduite en 2015
- Nombre de postes ouverts au concours externe TSPDD
- Promotion à TSCDD
- Taux pro/pro pour les TSDD pour les années 2019 à 2021
- Rémunération
- Catégorie C
- OPA
-
Mobilité & CAP
- Adaptation du processus de mobilité
- Décalage des calendriers des cycles de mobilité.
- Fusion des listes de postes vacants B/B+ - en réponse l’UNSA demande une pré CAP intercorps
- Les postes à enjeux consultables sur Internet
- Lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions CAP
- Postes A/A+ : lancement du cycle de mobilité 2020
- Processus de Mobilités 2020, les doctrines et un nouveau calendrier
- Résultats des mobilités sur les postes offerts au fil de l’eau du 7 juillet 2020
- Résultats des mobilités sur les postes offerts au fil de l’eau à enjeux
- LDG, Formulaires et procédures liés à la mobilité
- Agenda des CAP
-
Résultats
-
Catégorie A
-
ITPE
- CAP ITPE du 1er décembre 2016
- CAP mobilité des ITPE du 12 juin 2019 - Résultats
- Compte rendu de la CAP ITPE du 17/10:2019
- CR de la CAP ITPE du 20 & 21 novembre 2019
- Déclaration conclusive à la CAP des ITPE des 20 et 21 novembre 2019
- ITPE - CAP du 11 février 2015
- ITPE - Liste d’aptitude 2016
- Résultats CAP ITPE 2020 du 17 octobre 2019
- Résultats CAP ITPE mobilité 2018-9
- Résultats CAP ITPE mobilité 2018-9
- Résultats CAP ITPE mobilité 2020 du 20 & 21 nov 2019
- Résultats CAP Mobilité ITPE 28 et 29 novembre 2018
- Résultats CAP promotion TA IDTPE du 8 janvier 2020
- Suites des résultats des Mobilités des ITPE de décembre 2019, restées sous réserve
-
ITPE
-
Catégorie B
-
TSDD
- CAP des TSDD 10 & 11 février 2016
- CAP des TSDD 13 & 14 octobre 2015
- CAP Mobilité TSDD - 19 septembre 2019 - Résultats
- CAP Mobilité TSDD - 22 et 23 mai 2019 - Résultats
- Compte rendu CAP TSDD mobilités 2018-9
- Résultat de la CAP Promotion des 19 et 20 novembre 2019 TSPDD et TSCDD et LA TSDD
- Résultats CAP des 3 et 4 décembre 2019 mutation des TSDD, TSPDD et TSCDD
- Résultats CAP TSDD - Mobilité 2016-9
- Résultats CAP TSDD mobilité 2017-3
- Résultats CAP TSDD mobilité 2017-9
- Résultats CAP TSDD mobilité 2018-3
- Résultats CAP TSDD mobilité 2018-9
- résultats de la CAP mobilités des 7 et 8 novembre 2018
- TSDD - CAP 10 & 11 février 2015
-
Avant et Après actualités
- Arrêté fixant le nombre de postes ouverts à l’examen professionnel à ITPE pour l’année 2019
- Décret d’application du PPCR pour les CRDD et DRDD
- note de gestion CIA 2018
- PPCR : évolutions salariales pour la filière technique !
- PSR note de gestion 2018
- Résultats de la CAP Promotions des 24 et 25 octobre
-
TSDD
- Catégorie C
-
Catégorie A
-
Déclarations préalables
-
CAP des TSDD
- CAP Mobilité 2016-9 - DP
- CAP mobilité des TSDD du 22 et 23 novembre 2017 - Déclaration Préalable
- CAP Mobilité TSDD - 19 Septembre 2019 - Déclaration Préalable
- CAP Mobilité TSDD - 22 et 23 mai 2019 - Déclaration Préalable
- CAP Mobilité TSDD - 29 et 30 mai 2018 - Déclaration Préalable
- CAP promotion des TSDD du 19 et 20 novembre 2019 - Déclaration Préalable
- CAP TSDD - 13 & 14 Mars 2018
- CAP TSDD - 20,21 & 22 septembre 2016
- CAP TSDD 10 & 11 février 2016
- CAP TSDD 22 & 23 mars 2016
- Déclaration préalable - CAP des TSDD du 21,22 & 23 mars 2017
- Déclaration préalable - CAP mobilité des TSDD du 16 et 17 mai 2017
- DP - CAP TSDD du 16 & 17 novembre 2016
- TSDD - DP - CAP des 10 et 11 février 2015
- CAP des dessinateurs
-
CAP des ITPE
- CAP ITPE 2020 du 17 octobre 2019 Déclaration préalable
- CAP mobilité des ITPE : c’est la dernière mais nous aurons le dernier mot !
- CAP mobilité des ITPE des 3 et 4 juin 2019 reconvoquée le 12 juin 2019
- CAP Mobilité ITPE 28 et 29 novembre 2018 - Déclaration Préalable
- CAP Mobilité ITPE 30 mai 2018 - Déclaration Préalable
- CAP TA IDTPE 2020 du 8 janvier 2020. Déclaration préalable
-
CAP des TSDD
- Décret relatif aux commissions administratives paritaires
- Vos élus CAP
-
Promotion, reconnaissance et évaluation
- ATTENTION : 4 octobre 2019 clôture des inscriptions à l’EVA chef de projet
- CAP des 11 et 12 février 2019 relative à la liste d’aptitude à ITPE 2019
- Dates de clôtures des inscriptions Programmeur(se) & Programmeur(se) système d’exploitation (EVA)
- EVA et primes informatiques, dates des épreuves & sujets
- Formation des lauréats de l’examen professionnel d’ITPE
- Nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE)
- Note du DRH sur la procédure de nomination et d’affectation LA - TA - EP
- Reclassement LA ITPE, Exa pro ITPE, Concours interne ITPE : l’administration invente de nouvelle règle de reprise d’ancienneté
-
Concours
- Calendrier concours internes 2015
- Calendrier prévisionnel des concours internes et professionels 2017
- La DRH annonce le maintien au 01/07/2020 des titularisations malgré le report des Formations statutaires et post concours des lauréats des examens
- Nombre de postes offerts pour le recrutement sans concours dans le grade d’agent d’exploitation des travaux publics de l’Etat au ministère de la transition écologique et solidaire
- Nombre de postes ouverts au concours interne d’ITPE pour l’année 2019
- Ouverture des concours externes et interne pour l’accès au corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
- Ouverture en 2020 d’une classe préparatoire intégrée au concours externe d’accès au corps des techniciens supérieurs principaux du développement durable - spécialité techniques générales
- Recrutement d’OPA au titre de 2017
- Recrutement externe par concours dans le grade d’agent d’exploitation principal des travaux publics de l’Etat au ministère de la transition écologique et solidaire
- Résultats d’admission du concours interne exceptionnel, pour l’accès au corps interministériel des attachés d’administration de l’État, ouvert au titre de l’année 2019.
- Affectation des Lauréats aux concours : Circulaires et notes
-
Concours et examen d’accès à un corps ou un grade de catégorie A
- ITPE : concours interne 2020
- Chargés d’études documentaires principaux : recrutement 2020
- Concours déprécarisation ITPE 2018
- Concours externe sur titres d’accès au corps d’ingénieurs des travaux publics de l’Etat
- Dates 2020 du concours interne pour le recrutement d’élèves ITPE (service de l’écologie)
- Exa Pro ITPE 2020
- Examen Professionnel ITPE au titre de 2017 - modalité d’accès à la catégorie A
- IMPORTANT : Reclassement des lauréats au concours ITPE pro au 01/07/2020
- Ingénieur des ponts, des eaux et des forêts - (IPEF Liste d’aptitude)
- Ingénieur des TPE - Concours sur titre 2018
- Ingénieur des travaux publics de l’État (ITPE déprécarisation)
- Ingénieur des travaux publics de l’État - (ITPE concours interne)
- Ingénieur des travaux publics de l’État - (ITPE examen professionnel)
- ITPE : ouverture d’un concours réservé aux agents contractuels occupant un emploi dans une agence de l’eau
- Ouverture d’un concours pour le recrutement de chargés de recherche du développement durable de classe normale
- Ouverture d’un concours pour le recrutement de directeurs de recherche du développement durable de deuxième classe
- Reports des résultats IPEF (ENS - ISIVE - Autres écoles - concours externe)
- Résultats d’admissibilité + le guide des annales de l’examen professionnel pour le recrutement ITPE - session 2019.
- Résultats d’admission de l’examen professionnel pour le recrutement d’ingénieurs(e)s des travaux publics de l’Etat - session 2019.
-
Concours et examen d’accès à un corps ou un grade de catégorie B
- Arrêté d’ouverture concours professionnel à TSCDD
- Arrêté d’ouverture concours professionnel à TSPDD
- Arrêté d’ouverture examen professionnel à TSDD
- Arrêtés fixant le nombre de poste pour les concours pro TSP et TSC
- Concours externe et interne pour le recrutement de TSP au titre de 2017
- Concours externe TSPDD 2017 - Ile de France
- Concours interne et externe pour le recrutement de techniciens supérieurs principaux du développement durable
- Concours professionel TSCDD 2019 - modifications des dates
- Condition d’ancienneté concours professionnel TSCDD 2017
- Conditions d’accès concours professionnel TSPDD et TSCDD
- Examen professionnel TSPDD 2019
- Inscriptions à la Classe Préparatoire Intégrée TSPDD jusqu’au 15 mai 2017
- Modification des modalités des épreuves
- Nombre de postes concours professionnel TSPDD et TSCDD 2017
- Nombre de postes examen professionnel TSDD 2017
- Nombre de postes examen professionnel TSPDD 2017
- Ouverture concours externe et interne TSP au titre de 2017
- Ouverture concours professionel TSC 2017
- Ouverture concours professionel TSP 2017
- Ouverture examen professionel TSP 2017
- Résultats d’admission du concours professionnel pour le recrutement de technicien(e) supérieur(e) principal(e) du développement durable - session 2019.
- Résultats examen pro TSCDD
- Résultats Examen professionnel à TSCDD
- Technicien Supérieur du Développement Durable - (TSDD examen professionnel)
- TSDD : Examen professionnel et Concours professionel 2019
- TSDD : ouverture d’un examen professionnalisé réservé aux agents contractuels occupant un emploi dans une agence de l’eau
- TSPDD : nombre de postes offerts pour 2020 aux concours externe et interne et à l’examen professionnel
- TSPDD : ouverture d’un examen professionnalisé réservé aux agents contractuels occupant un emploi dans une agence de l’eau
- TSPDD : ouverture d’un examen professionnel au titre de l’année 2020
- Concours et examen d’accès à un corps ou un grade de catégorie C
-
Promotions
- Calendrier des remontées des propositions de promotions (LA et TA) et des CAP promotions
- CAP ITPE du 12 mars reconvoquée les 27-28 mars 2019 - Tableau d’avancement au troisième grade et détachement dans l’emploi fonctionnel
- CAP promotions des 23 et 34 janvier 2018 - Déclaration Préalable
- CAP TSDD - Résultats LA 2019 [MAJ]
- Circulaire promotion 2016
- Circulaire promotion 2018
- Circulaire promotion 2019
- Circulaires Promotion 2017
- De nouveaux IGPEF de classe normale
- IPEF : nomination et titularisation au 1er janvier 2020
- IPEF : recrutement 2020
- ITPE - CAP promotion du 14 novembre 2018
- ITPE - CAP promotion du 14 novembre 2018 - Résultats
- ITPE - Résultats LA 2017
- Liste d’Aptitude ITPE au titre de 2017 - modalité d’accès à la catégorie A
- Liste d’Aptitude TSDD au titre de l’année 2019
- Note de gestion promotion corps des ITPE
- Résultats examen professionnel à ITPE
- Tableau d’avancement 2020 des IGPEF de classe exceptionnelle
- Tableau d’avancement des grades IPEF au titre de 2020
- TSDD - Résultats de la CAP 22 & 23 mars 2016
- TSDD - Résultats promotion de la CAP des 21 & 22 mars 2017
- TSDD CAP Promotion des 23 et 24 janvier 2018 - compte rendu
- TSDD CAP Promotion des 23 et 24 janvier 2018 - résultats
-
Évaluation des experts et spécialistes, dates des comités
- 2019 : Évaluation des experts et spécialistes, dates des comités
- Comité Habitat, aménagement, villes et territoires
- Comité Transports Durables, sécurité, intermodalités et mobilité
- Comité Infrastructures
- Comité Bâtiment
- Comité Ouvrages d’art
- Comité Géotechnique et risques naturelles
- Comité Gestion durable des ressources naturelles/Biodiversité
- Comité Systèmes information
- Comité Énergie et Climat
- Entretiens annuels
- Les primes transversales et frais divers
- Départs et fin de carrière
-
Le RIFSEEP
- Arrêté du 27 décembre 2016 pris en application de l’article 7 du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création du RIFSEEP dans la fonction publique de l’Etat
- Application du RIFSEEP
- Décret modificatif du décret « RIFSEEP »
- FAQ RIFSEEP 2016
- L’UNSA demande un rendez-vous à la Ministre !
- Modification du décret RIFSEEP
- Note de gestion du 18 juin 2019 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP des IPEF affectés au MTES et MCTRCT
- Note de gestion modificative RIFSEEP 2016
- Note de gestion RIFSEEP 2016
- Note de gestion RIFSEEP 2017
- Note de gestion RIFSEEP 2020
- Qu’est ce que le RIFSEEP ?
- RIFSEEP - Le SNAFiT exige de nos ministres une nouvelle demande de dérogation au RIFSEEP pour les corps de la filière technique
- RIFSEEP : complément indemnitaire pour les corps de catégorie C
- RIFSEEP Annonce de la Ministre : Pas de bascule dans le RIFSEEP durant les 3 prochaines années pour les agents percevant les ISS
- Le plan de requalification
-
Le protocole PPCR
- Application du protocole « Parcours Professionels, Carrière et Rémunération » (PPCR) dès le mois de janvier pour certains corps
- Comment suis-je reclassé suite à la mise en place du protocole « Parcours Professionels, Carrières et Rémunérations » (PPCR) ?
- Décrets actant le report d’un an de la date d’entrée en vigeur des dispositions du protocole PPCR
- Décrets d’application du protocole « Parcours Professionels, Carrière et Rémunération » (PPCR)
- Décrets d’application du protocole « Parcours Professionels, Carrières et Rémunérations » (PPCR) pour le corps des ITPE
- Extension du PPCR à l’ensemble des trois catégories
- PPCR et Plan de requalification
- Loi de transformation de la fonction publique
Vie professionnelle
-
Hygiène,sécurité, conditions de travail
- Création d’un temps partiel annualisé pour la naissance ou l’accueil d’un enfant
- Modalités de remboursement des frais professionnels
- Modification des dispositions relatives au congé parental
- CET 2020 du nouveau !
- Réforme des congés bonifiés !
- Modifications des conditions d’exercice du télétravail
- La note de gestion télétravail du MEEM / MLHD
- Le télétravail au MEEM / MLHD
- Guide du télétravail
- Décret n°2016-151 relatif au télétravail
- Télétravail, ça se précise !
- Rapport du CGEDD
- Etats des lieux et propositions
- Le médecin de prévention (re)devient médecin du travail dans la Fonction Publique
- Astreintes de sécurité
- Astreintes en DDI
- Astreintes et permanences au MTES / MCT
- Classement des postes d’experts techniques internationaux par groupes et indemnités de résidence à l’étranger
- Délai de transmission des arrêts de maladie
- Don de jour de congés
- Intérêts de retard demandés par les agents de l’Etat à la suite de décomptes erronés
- Le gouvernement suspend le jour de carence des arrêts maladies pendant l’épidémie
- Le télétravail dans les Directions Départementales Interministérielles
- Procédure de contrôle des arrêts de maladie des fonctionnaires
- Taux applicables : Indemnités de missions
- Taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire
- VNF : Mise à disposition et à la conservation sur support électronique des bulletins de paye des agents civils de l’Etat, des magistrats et des militaires
- Le handicap
- La formation professionnelle
-
Action sociale
- Les prestations ministérielles
-
Les prestations interministérielles
- CESU
- CESU, Circulaire du 2 juillet 2020 : Suppression de l’attestation relative à la prestation d’action sociale interministérielle « CESU – garde d’enfant 0/6 ans
- AIP
- Action Sociale Interministérielle : retour sur la réunion du 6 mai
- Circulaire du 21 juin 2018 relative à l’aide à l’installation des personnels de l’État
- CESU - garde d’enfant
- Chèques vacances
- Chèques vacances : aide de 100€ supplémentaires pour chaque bénéficiaire âgé de moins de 45 ans d’un plan d’épargne servi entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020.
- Forfait mobilités durables : Prise en charge des frais de transport domicile-travail
- Les crédits de l’action sociale interministérielle ne seront pas dépensés en totalité en 2019
- Mémento de l’action sociale interministérielle - édition 2020
- Modification de l’arrêté sur la prise en charge des frais de changement de résidence à l’étranger
- Prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint (54)
- Les textes de référence
Dialogue social
- CHSCT des DDI du 20 mai 2020
- CHSCT des DDI du 24 juin 2020
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- CTAC du 5 mai 2020 : le compte rendu de l’UNSA
- L’UNSA favorable au plan de reprise d’activité du MTES/MCTRCT !
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