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VNF : Prime de métier aux OPAs du ministère de l’équipement, des transports et du logement

Publié au JO du 15/11/2023, L’Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° (...)

Dernière mise à jour le : 15 novembre 2023

VNF : Liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité

Publié au JO du 14/11/2023, L’Arrêté du 8 novembre 2023 fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité (...)

Dernière mise à jour le : 14 novembre 2023

PETPE : prime technique de l’entretien, des travaux et de l’exploitation à certains personnels du ministère de l’équipement, des transports et du logement

Publié au Jo du 01/11/2023, l’Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 16 avril 2002 relatif aux modalités d’application du décret n° (...)

Dernière mise à jour le : 2 novembre 2023

PETPE : Montants de la prime pour services rendus allouée à certains fonctionnaires relevant de VNF

Publié au Jo du 01/11/2023, l’Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° (...)

Dernière mise à jour le : 2 novembre 2023

PETPE : Montants de la prime pour services rendus allouée à certains fonctionnaires relevant du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire

Publié au JO du 27/10/2023, l’Arrêté du 25 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 14 mai 2009 fixant les montants de la prime pour services rendus (...)

Dernière mise à jour le : 27 octobre 2023

Indemnité de résidence : mise en place pour les agents exerçant dans 62 communes

Dernière mise à jour le : 9 octobre 2023