Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 8 août 2025, M. Hervé THOMAS, administrateur général de 2e classe des affaires maritimes, est renouvelé dans les fonctions de directeur interrégional de la mer (…)

Article 1 En application de l'arrêté du 15 novembre 2017 susvisé, la société SAGE Environnement (mandataire), SIREN 389 841 891, et la société MDP Consulting, SIREN 338 785 678, sont titulaires conjointement des agréments suivants : Dénomination de l'agrémentAgrément valable jusqu'auAgrément (…)

Article 1 L'annexe 2 portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée, de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé, est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.Article 2 L'annexe 5 portant admission de matériels de base destinés à la conservation in-situ de ressources génétiques (…)

Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 8 août 2025, Mme Sophie SANQUER, administratrice en chef de 1re classe des affaires maritimes, est renouvelée dans les fonctions de directrice interrégionale (…)

Article 1 Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 Récifs des canyons Lacaze-Duthiers, Pruvot et Bourcart » (zone spéciale de conservation FR9102016), l'espace s'étendant exclusivement sur des espaces marins situés au-delà de la laisse de basse mer, délimité sur la carte au 1/350 000 (…)

Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 31 juillet 2025, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne, en qualité de représentants choisis parmi les membres du (…)

Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 1er août 2025, sont nommés membres du Conseil national de la transition écologique : Au sein du collège représentant les organisations syndicales (…)

Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 29 juillet 2025, M. Romain LACOSTE, ingénieur de recherche hors classe, est nommé directeur de l'établissement public du parc amazonien de Guyane, à compter du 8 (…)

Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 15 juillet 2025 :I. - Sont nommés membres du comité du label « Greenfin label France finance verte » :1° Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses (…)

Article Par arrêté de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche en date du 31 juillet 2025, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne : En qualité de représentants choisis parmi les membres du (…)