Actualités du Bulletin Officiel

Dernires artciles publiés au BULLETIN OFFICIEL de la Transition ecologique et de la cohesion des territoires de la Transition énergétique et de la Mer

Arrêté du 25 mars 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral.

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NOR: TREL2408500A Thème: Paysage et sites Type: Arrêté Signé le: 25-03-2024 Publié le: 26-03-2024

Décision du 24 janvier 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».

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NOR: TRED2400073S Thème: Développement durable Type: Décision Signé le: 24-01-2021 Publié le: 26-01-2024

Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».

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NOR: TRED2329388S Thème: Développement durable Type: Décision Signé le: 22-11-2023 Publié le: 25-11-2023

Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité ».

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NOR: TRED2329363S Thème: Développement durable Type: Décision Signé le: 22-11-2023 Publié le: 25-11-2023

Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».

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NOR: TRED2327942S Thème: Développement durable Type: Décision Signé le: 22-11-2023 Publié le: 25-11-2023

Décision du 22 novembre 2023 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat » - TRED2330488S.

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NOR: TRED2330488S Thème: Développement durable Type: Décision Signé le: 22-11-2023 Publié le: 25-11-2023

Arrêté du 15 novembre 2023 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts.

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NOR: TREK2329249A Thème: Administration générale Type: Arrêté Signé le: 15-11-2023 Publié le: 24-11-2023

Arrêté du 22 avril 2024 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.

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NOR: TREK2411288A Thème: Administration générale Type: Arrêté Signé le: 22-04-2024 Publié le: 24-04-2024

Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis.

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NOR: TREA2334467X Thème: Aviation civile Type: Avenant Signé le: 01-02-2024 Publié le: 24-02-2024

Avenant du 1er février 2024 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).

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NOR: TREA2334475X Thème: Aviation civile Type: Avenant Signé le: 01-02-2024 Publié le: 24-02-2024

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