Actualités du Bulletin Officiel

Dernires artciles publiés au BULLETIN OFFICIEL de la Transition ecologique et de la cohesion des territoires de la Transition énergétique et de la Mer

Décision du 1er février 2024 portant nomination de médecins-évaluateurs ATCO au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.

0019

NOR: TREA2403201S Thème: Aviation civile Type: Décision Signé le: 01-02-2024 Publié le: 14-02-2024

Décision du 8 février 2024 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.

0019

NOR: TREA2403707S Thème: Aviation civile Type: Décision Signé le: 08-02-2024 Publié le: 14-02-2024

Décision du 5 décembre 2023 définissant les conditions à remplir par un pétitionnaire pour bénéficier du dispositif de compensation visant à compenser la gêne résultant de l’implantation d’un ou plusieurs aérogénérateurs sur le fonctionnement d’un radar utilisé dans le cadre des missions de sécurité météorologique des personnes et des biens.

0019

NOR: TREP2325494S Thème: Prévention des risques Type: Décision Signé le: 05-12-2023 Publié le: 13-12-2023

Annexe à l'arrêté du 28 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations d’actions de réduction des consommations d’énergie finale dans des bâtiments à usage tertiaire.

0019

NOR: TREL2307517A Thème: Urbanisme et aménagement Type: Annexe Signé le: 28-11-2023 Publié le: 13-12-2023

Décision du 11 mars 2024 fixant les taux de promotion dans le corps des ingénieurs des travaux de la météorologie pour les années 2024, 2025 et 2026.

0018

NOR: TRED2407218S Thème: Développement durable Type: Décision Signé le: 11-03-2024 Publié le: 13-03-2024

Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.

0018

NOR: TREA2403197S Thème: Aviation civile Type: Décision Signé le: 01-02-2024 Publié le: 13-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2024.

0018

NOR: TREK2334376S Thème: Administration générale Type: Décision Signé le: 19-12-2023 Publié le: 13-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2024.

0018

NOR: TREK2334575S Thème: Administration générale Type: Décision Signé le: 19-12-2023 Publié le: 13-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2024.

0018

NOR: TREK2334585S Thème: Administration générale Type: Décision Signé le: 19-12-2023 Publié le: 13-02-2024

Décision du 19 décembre 2023 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable, au titre de l’année 2024.

0018

NOR: TREK2334570S Thème: Administration générale Type: Décision Signé le: 19-12-2023 Publié le: 13-02-2024

1
…
15
16
17
18
19
20
21
22
23
…
27

- 265 billets