ANCOLS : opérations de restructuration donnant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents
Publié au JO du 15 sepyembre 2022, l’Arrêté du 1er septembre 2022 désignant des opérations de restructuration au sein de l’Agence nationale de (…)
Dernière mise à jour le : 15 septembre 2022
CGDD SDES, pôle interrégional de Lyon : Opération de restructuration du du Commissariat général au développement durable ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents
Publé au JO du 02/09/2022, L’Arrêté du 25 août 2022 désignant l’opération de restructuration du pôle interrégional des statistiques du logement et (…)
Dernière mise à jour le : 2 septembre 2022
DREAL Normandie : Opération de restructuration ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines
Publié au JHO du 02/09/2022, L’Arrêté du 24 août 2022 désignant une opération de restructuration au sein de la direction régionale de (…)
Dernière mise à jour le : 2 septembre 2022
DREAL Bretagne : Opération de restructuration aouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents dans le cadre de la réorganisation de ses services
Publié au JO du 02/09/2022, l’Arrêté du 24 août 2022 désignant l’opération de restructuration au sein de la direction régionale de (…)
Dernière mise à jour le : 2 septembre 2022
Opération de restructuration au sein de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes
qui ouvre droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines.
Dernière mise à jour le : 3 août 2022
Opérations de restructuration au sein de la DGAC ouvrant droit à divers dispositifs d’accompagnement
Publié au JO du 26/07/2022, l’arrêté du 12 juillet 2022 désignant des opérations de restructuration au sein de la direction générale de l’aviation (…)
Dernière mise à jour le : 26 juillet 2022