Note de gestion RIFSEEP 2025
Vous trouverez en pièce jointe la note de gestion du 04-09-25 qui définit la procédure d’attribution du régime indemnitaire tenant compte des (…)
Dernière mise à jour le : 12 septembre 2025#Note de gestion
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Note de gestion du 02 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires des PETPE
Vous trouverez ci-dessous, la note de gestion du 02 décembre 2024 relative modalités indemnitaires des Personnels d’Exploitation des Travaux (…)
Dernière mise à jour le : 17 janvier 2025
Note de gestion relative à la reconnaissance des fonctions d’encadrement et de haute responsabilité des agents du corps des PETPE
Le Conseil d’État a validé cette semaine le projet de décret relatif au plan de requalification dans le corps des TSDD pour la période 2024 - 2026 (…)
Dernière mise à jour le : 18 octobre 2024
DGAC : Note de gestion RIFSEEP 2024
Majoration de 5% de l’IFSE à compter du 1er janvier 2024
Dernière mise à jour le : 22 août 2024
OPA : Note de gestion indemnitaire 2024
La note de gestion 2024 a été publiée. Elle s’applique au 1er janvier 2024. Elle est fournie en pièce jointe de cet article.
Dernière mise à jour le : 25 juillet 2024
Note de gestion RIFSEEP 2024
Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) La note de gestion (…)
Dernière mise à jour le : 15 juillet 2024