Opérations de restructuration au sein de la direction territoriale Méditerranée du CEREMA ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents

Arrêté du 20 mars 2026 désignant les opérations de restructuration au sein de la direction territoriale Méditerranée du Centre d’études et (…)

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Procédure d’attribution de la prime individuelle portant création du régime indemnitaire des chercheurs appartenant au corps des chargés de recherche et au corps des directeurs de recherche (CRDD & DRDD)

Arrêté du 3 février 2026 fixant certaines modalités de la procédure d’attribution de la prime individuelle prévue par le décret n° 2025-731 du 30 (…)

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Prime d’intéressement à la performance collective pour les agents de droit public VNF

Arrêté du 15 septembre 2025 relatif à la prime d’intéressement à la performance collective pour les agents de droit public dans les services de (…)

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RIPEC : Réforme du régime indemnitaire des CR&DR. CR de la réunion de concertation.

Le 17/05/2024 s’est tenue une réunion de concertation avec la DRH et les organisations syndicales relative au nouveau régime indemnitaire des (…)

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OPA affectés aux MTECT-MTE-M : Note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait

Publié au BO du 22/12/2023, la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, (…)

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VNF : Prime de métier aux OPAs du ministère de l’équipement, des transports et du logement

Publié au JO du 15/11/2023, L’Arrêté du 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2016 relatif aux modalités d’application du décret n° (…)

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#PSC

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#PSR

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#rémunération

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#RIFSEEP

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#RIPEC

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#salaire

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