#indemnité

Articles

Télétravail : Renforcement du nombre de jours indemnisés pour 2024

En lien avec les JOP 2024 : publication de l’arrêté qui permet de télétravailler dix jours de plus en 2024.

Dernière mise à jour le : 22 avril 2024

Opération de restructuration au sein de la DREAL Nouvelle-Aquitaine ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d’accompagnement des agents

Publié au Jo du 7 mars, l’Arrêté du 22 février 2024 désignant l’opération de restructuration au sein de la direction régionale de l’environnement, (…)

Dernière mise à jour le : 7 mars 2024

VNF : Décret, création du régime indemnitaire de la voie d’eau alloué aux personnels d’exploitation de Voies navigables de France et à l’emploi de chef d’équipe d’exploitation divisionnaire de Voies navigables de France

Publié au JO du 27 janvier 2024, le décret n° 2024-44 du 26 janvier 2024 portant création du régime indemnitaire de la voie d’eau alloué aux (…)

Dernière mise à jour le : 27 janvier 2024

VNF : Liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité temporaire de mobilité

Publié au JO du 14/11/2023, L’Arrêté du 8 novembre 2023 fixant la liste des emplois susceptibles de donner lieu à l’attribution de l’indemnité (…)

Dernière mise à jour le : 14 novembre 2023

DREAL & DIR : Indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée à certains agents du ministère en charge des transports affectés au sein des services concernés par la mise en œuvre de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration

Publié au JO du 23 septembre 2023, le Décret n° 2023-891 du 21 septembre 2023 relatif à l’indemnité compensatrice temporaire des routes attribuée (…)

Dernière mise à jour le : 23 septembre 2023

2023 : Modification des taux des indemnités de mission

Publié au JO du 21 septembre 2023, L’Arrêté du 20 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 3 juillet 2006 fixant les taux des indemnités de mission (…)

Dernière mise à jour le : 21 septembre 2023

Mots-clés dans le même groupe