NBI : MTECT-MTE en charge en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (DDTM Morbihan), liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Publié au JO du 20 octobre, L’Arrêté du 11 octobre 2023 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (...)
Dernière mise à jour le : 20 octobre 2023
NBI au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Concerne la DDT 78.
Dernière mise à jour le : 7 août 2023
NBI : DDT et DDETS Loiret, arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Publié au JO du 212 mai, l’Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle (...)
Dernière mise à jour le : 23 mai 2023
Modification de la liste des emplois ouvrant droit à la NBI au titre de la politique de la ville
Création et suppression d’emploi éligible à la NBI au sein de DDM du Nord.
Dernière mise à jour le : 27 avril 2023
NBI Durafour : répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
Dernière mise à jour le : 29 mars 2023
NBI des agents du MTECT exerçant des fonctions supérieures de direction, d’encadrement ou d’expertise
Montant global - Listes des emplois éligibles et montant de la NBI
Dernière mise à jour le : 6 mars 2023
