CEREMA : modalités d’organisation des élections et de remplacement des représentants du personnel au sein du conseil d’administration
Publié au JO du 26/07/2022, l’arrêté du 19 juillet 2022 fixant les modalités d’organisation des élections et de remplacement des représentants du (…)
Dernière mise à jour le : 26 juillet 2022
Création et composition de commissions consultatives paritaires pour certains agents contractuels des MTE-MCTRCT-MMer
Publié au JO du 3 mai 2022, l’arrêté du 20 avril 2022 portant création et composition des commissions consultatives paritaires compétentes à (…)
Dernière mise à jour le : 3 mai 2022
Création et composition de commissions consultatives compétentes à l’égard des OPA des MTE-MCTRCT-MMer
Publié au JO du 3 mai 2022, l’arrêté du 20 avril 2022 relatif à la création et à la composition de commissions consultatives compétentes à l’égard (…)
Dernière mise à jour le : 3 mai 2022
Composition de la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie A des MTE-MCTRCT-MMer
Publié au JO du 3 mai 2022, l’arrêté du 18 avril 2022 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des (…)
Dernière mise à jour le : 3 mai 2022
Composition de la CAP compétente à l’égard des corps des CR et DRDD des MTE-MCTRCT-MMer
Publié au JO du 23 avril 2022, l’arrêté du 18 avril 2022 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des (…)
Dernière mise à jour le : 25 avril 2022
Composition de la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie B des MTE-MCTRCT-MMer
Publié au JO du 23 avril 2022, l’arrêté du 18 avril 2022 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des (…)
Dernière mise à jour le : 26 avril 2022