CAP des catégories A (05/04/2023) : installation et disciplinaire
La commission administrative paritaire compétente à l’égard des agents de catégorie A du Pôle ministériel a été installée le mercredi 5 avril (…)
Dernière mise à jour le : 6 avril 2023
2023-S08 : Du bleu, du bleu, du bleu mais pas que ça
L’intersyndicale ne plie pas fasse à un gouvernement qui ne tient pas compte de la mobilisation de ses citoyens contre la réforme des retraites, (…)
Dernière mise à jour le : 24 février 2023
Vos élus pour la CAP des corps de la catégorie A+
Les compétences de la CAP et qui contacter
Dernière mise à jour le : 15 février 2023
Vos élus pour la CAP des corps de la catégorie B
Les compétences de la CAP et qui contacter
Dernière mise à jour le : 15 février 2023
Les instructions relatives à l’organisation des élections professionnelles de décembre 2022
Pour les MTECT-MTE et le MI.
Dernière mise à jour le : 10 octobre 2022
Composition de la CAP compétente à l’égard des corps relevant de la catégorie A des MTE-MCTRCT-MMer
Publié au JO du 3 mai 2022, l’arrêté du 18 avril 2022 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard des (…)
Dernière mise à jour le : 3 mai 2022