Astreintes

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Astreintes et permanences au MTES / MCT

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Astreintes en DDI

Les textes et documents relatifs aux astreinte en DDI Arrêté du 8 février 2012 relatif aux taux d’astreintes en DRIRE Arrêté du 17 décembre 2012 (...)

Dernière mise à jour le : 19 septembre 2019

Astreintes de sécurité

Emplois concernés En application de l’article 5 du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 modifié relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de (...)

Dernière mise à jour le : 19 septembre 2019