#restructuration

Articles

Opérations de restructuration au sein de la DGAC ouvrant droit à divers dispositifs d’accompagnement

Publié au JO du 26/07/2022, l’arrêté du 12 juillet 2022 désignant des opérations de restructuration au sein de la direction générale de l’aviation (…)

Dernière mise à jour le : 26 juillet 2022

Opération de restructuration au sein de la DREAL de Provence-Alpes-Côte d’Azur ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires des agents dans le cadre de l’opération de réorganisation du service prévention des risques

Publié au JO du Arrêté du 15 juillet 2022 désignant l’opération de restructuration au sein de la direction régionale de l’environnement, de (…)

Dernière mise à jour le : 24 juillet 2022

Opération de restructuration au sein de la DREAL de Nouvelle-Aquitaine ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines

Publié au JO du 19 juin 2022, l’Arrêté du 9 juin 2022 désignant une opération de restructuration au sein de la direction régionale de (…)

Dernière mise à jour le : 19 juin 2022

Opérations de restructuration de VNF ouvrant droit au sein de l’établissement public au bénéfice de certaines mesures d’accompagnement des restructurations

Publié au JO du 19 juin 2022, de l’Arrêté du 7 juin 2022 relatif aux opérations de restructuration de Voies navigables de France ouvrant droit au (…)

Dernière mise à jour le : 19 juin 2022

Opération de restructuration au sein de la DRIEAT Île-de-France ouvrant droit à diverses primes, indemnités et mesures d’accompagnement

Vu au JO du 11 juin 2022, l’Arrêté du 31 mai 2022 désignant une opération de restructuration au sein de la direction régionale et (…)

Dernière mise à jour le : 11 juin 2022

Opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service dans le cadre de la réorganisation de la DM Sud Océan Indien

Publié au Jo du 9 avril 2022, l’arrêté du 9 mars 2022 désignant l’opération de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime (…)

Dernière mise à jour le : 11 avril 2022

Mots-clés dans le même groupe

#action sociale

Ce mot clé concerne les articles relatifs à l’action sociale locale, nationale ou interministérielle. Il peut s’agir de texte de référence ou (…)