Opération de restructuration liée à la décentralisation de la police de la publicité,
ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires d’accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaine.
Dernière mise à jour le : 4 août 2023#DDT(M)
Articles
NBI au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Concerne la DDT 78.
Dernière mise à jour le : 7 août 2023
NBI : DDT et DDETS Loiret, arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI
Publié au JO du 212 mai, l’Arrêté du 11 mai 2023 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle (...)
Dernière mise à jour le : 23 mai 2023
DDTM Charente Maritime : Liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville
Publié au JO du 1er décembre 2022,l’Arrêté du 15 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit (...)
Dernière mise à jour le : 1er décembre 2022
SGCD : Compte-rendu du groupe de travail du 23 novembre 2022
Veuillez trouver ci dessus le compte rendu du GT concerant les SGCD qui s’est tenu le 23 novembre 2022. UNSA Fonction Publique, 21 rue Jules (...)
Dernière mise à jour le : 29 novembre 2022
DDTM Loire Atlantique : Liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire
Pulié au JO du 17 septembre 2022, Arrêté du 7 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à (...)
Dernière mise à jour le : 17 septembre 2022- 1
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