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Création du Pôle national d’expertise POLMAR/Terre.

Création du Pôle national d’expertise POLMAR/Terre.

Dernière mise à jour le : 25 août 2020

Modernisation de la flotte de l’armement des Phares et Balises

Modernisation de la flotte de l’armement des Phares et Balises Le système de signalisation maritime français compte un peu plus de 6 200 aides à (...)

Dernière mise à jour le : 11 juin 2020

Dispositions relatives aux garanties financières en cas de décès et d’incapacité de longue durée et en cas d’abandon des gens de mer

Publié au JO, lire le Décret n° 2020-704 du 10 juin 2020 relatif aux garanties financières en cas de décès et d’incapacité de longue durée et en cas (...)

Dernière mise à jour le : 18 juin 2020

Modalités d’organisation et de fonctionnement de l’Ecole nationale de la sécurité et de l’administration de la mer.

L’arrêté actualise certaines dispositions par rapport au précédent arrêté du 16 mai 2018 qu’il abroge, afin notamment de prendre en compte le changement (...)

Dernière mise à jour le : 18 juin 2020

Dispositions relatives aux concessions d’utilisation du domaine public maritime en dehors des ports

Publié au JO, lire le Décret n° 2020-677 du 4 juin 2020 relatif à l’utilisation du domaine public maritime naturel en dehors des limites (...)

Dernière mise à jour le : 18 juin 2020

Dérogations possibles au titre de l’absence de danger manifeste pour les bateaux à passagers transportant plus de 12 passagers et pour les engins flottants qui avaient un titre de navigation en cours de validité avant le 30 décembre 2008

L’arrêté précise les dérogations possibles au titre de l’absence de danger manifeste pour les bateaux à passagers transportant plus de 12 passagers et (...)

Dernière mise à jour le : 18 juin 2020

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