DDTM Var : Nouvelle répartition NBI politique de la ville
Prise effet 16/04/25
Dernière mise à jour le : 7 mai 2025
Prise effet 16/04/25
Dernière mise à jour le : 7 mai 2025
Service politiques et police de l’eau (Bougival) et Département de la commande publique et de la politique d’achat du Secrétariat général (…)
Dernière mise à jour le : 7 mai 2025
Prise d’effet 09/04/25
Dernière mise à jour le : 18 avril 2025
Un Avenant n° 1 à l’accord interministériel du 20 octobre 2023 relatif à l’amélioration des garanties en prévoyance (incapacité de travail, (…)
Dernière mise à jour le : 28 mars 2025
Il s’avère que les pertes financières dues à cette mesure de réduction de 100% à 90% de l’indemnisation des arrêts maladie pénalise (…)
Dernière mise à jour le : 7 mars 2025
Arrêté du 7 février 2025 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires de certains (…)
Dernière mise à jour le : 28 février 2025