SNAFiT UNSA

NBI : DDT Bas Rhin, arrêté du 19 décembre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

MARQUES Rolin — 2026-01-09T15:16:26Z

Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053227882 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2026, #DDT(M), #NBI

NBI : DDT Haut Rhin, arrêté du 14 octobre 2025 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

MARQUES Rolin — 2025-10-24T10:31:54Z

Arrêté du 14 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052402015 Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2025, #DDT(M), #NBI

DDT de Corse du Sud : Nouvelle répartition NBI politique de la ville

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-10-08T07:06:57Z

Publié au JO du 6 octobre, l'Arrêté du 24 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé est remplacée pour ce qui concerne la répartition (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #NBI, #DDT(M)

DDTM D'ILLE-ET-VILAINE : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-08-01T11:45:51Z

Pubié au JO du 1er aout, l'Arrêté du 25 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #DDT(M), #NBI

DDT de la Nièvre : liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-07-12T08:41:22Z

Pubblié au Jo du 12 juillet 2024, l'Arrêté du 10 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #DDT(M), #NBI

DREAL Val de Loire, DDT 37, 41, 45, 49, 59 : Opération de restructuration liée à la décentralisation de la gestion, de l'entretien et de l'investissement des digues domaniales aux établissements publics de coopération intercommunale ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines.

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-02-19T13:27:48Z

Publié au JO du 17 février 2024, l'Arrêté du 14 février 2024 désignant l'opération de restructuration liée à la décentralisation de la gestion, de l'entretien et de l'investissement des digues domaniales aux établissements publics de coopération intercommunale ouvrant droit aux dispositifs indemnitaires et d'accompagnement des agents et aux dispositifs de ressources humaines.
Article 1
La décentralisation de la gestion, de l'entretien et de l'investissement des digues domaniales (…)

- Actualités / #DREAL, #DDT(M), #arrêté, #2024, #restructuration

NBI : DDTM Charente Martime, arrêté du 1 février 2024 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2024-02-09T09:30:07Z

Publié au JO le 9 février 2024, l'Arrêté du 1er février 2024 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2024, #NBI, #DDT(M)

NBI DDT 95 : liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

JASTRZEBSKI Philippe — 2023-11-30T12:48:30Z

Publié au JO du 30/11/2023, l'Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #2023, #arrêté, #NBI, #DDT(M)

DDT 69 : CR FSSCT (Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail) du 16/11/2023

JASTRZEBSKI Philippe — 2023-11-22T13:50:36Z

FSSCT (Formation Spécialisée Santé Sécurité Conditions de Travail) de la DDT69 Du 16 Novembre 2023 La présidence de la séance est assurée, pour une dernière fois avant sa mobilité, par Monsieur Jacques Banderier, Directeur Départemental. Prise de poste M. Banderier est prévue le 04 décembre, l'intérim sera assuré pendant la vacance par Nicolas Rougier, Directeur Adjoint et Gaëlle Lejosne, Adjointe au Directeur. Le directeur souhaite que le dialogue social reste structuré et de (…)

- CSA et FS des DDI / #2023, #UNSA-FP, #DDT(M), #FS

NBI : MTECT-MTE en charge en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (DDTM Morbihan), liste des emplois ouvrant droit à la NBI

JASTRZEBSKI Philippe — 2023-10-20T07:01:28Z

Publié au JO du 20 octobre, L'Arrêté du 11 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2001 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire au titre de la politique de la ville à certains personnels du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat Article 1
L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2001 susvisé fixant la liste des emplois ouvrant droit à la (…)

- Nouvelle bonification indiciaire / #arrêté, #2023, #NBI, #DDT(M)